Conseil de l'Europe - STE N° 123 - Tableaux afférents à l'annexe A

   TABLEAU 1
      Lignes directrices pour la température des locaux
      (animaux hébergés en cages ou en enclos intérieurs)

TABLEAU 2
Lignes directrices pour les périodes de quarantaine locale

   TABLEAU 3
      Lignes directrices pour la mise en cage de petits rongeurs et de lapins
      (stockage et procédures)

TABLEAU 4
Lignes directrices pour la mise en cage de petits rongeurs de reproduction

TABLEAU 5
Lignes directrices pour la mise en cage de lapins de reproduction

   TABLEAU 6
      Lignes directrices pour les locaux d'hébergement de chats
      (procédures et reproduction)

   TABLEAU 7
      Lignes directrices pour l'hébergement de chiens en cages
      (procédures)

   TABLEAU 8
      Lignes directrices pour l'hébergement de chiens en enclos
      (stockage, procédures et reproduction)

   TABLEAU 9
      Lignes directrices pour la mise en cage de primates non humains
      (stockage, procédures et reproduction)

   TABLEAU 10
      Lignes directrices pour la mise en cage de porcs
      (stockage et procédures)

   TABLEAU 11
      Lignes directrices pour l'hébergement des animaux de ferme en enclos
      (stockage et procédures dans des établissements utilisateurs)

   TABLEAU 12
      Lignes directrices pour l'hébergement des animaux de ferme en stalles
      (stockage et procédures dans des établissements utilisateurs)

   TABLEAU 13
      Lignes directrices pour la mise en cage d'oiseaux
      (stockage et procédures dans des établissements utilisateurs)

TABLEAUX afférents à l'annexe A de la Convention européenne sur la protection des animaux vertébrés utilisés à des fins expérimentales ou à d'autres fins scientifiques

Lignes directrices relatives à l'hébergement et aux soins des animaux

A compter du 15 juillet 2007, l'Annexe A est remplacée par l'Annexe A révisée telle qu'adoptée par la quatrième Consultation multilatérale des Parties à la Convention, le 15 juin 2006.